Permis de construire – Logements
Rue Du Passage Des Chevaux
02765518S0011
Annulé
le 05 juillet 2018
2 logements
272 m² habitables
1 699 m² terrain
Tourville-Sur-Pont-Audemer (27500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Tourville-Sur-Pont-Audemer (27655)
- Adresse
-
Rue Du Passage Des Chevaux
Lieu-dit : LES BRUYERES DE PINCHELOUP
27500 Tourville-Sur-Pont-Audemer - Parcelle(s)
- AD 349
- Superficie terrain
- 1 699 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GERMAIN
- SIREN
- 443346929,0
- SIRET
- 44334692900013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27500 Tourville Sur Pont Audemer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 272 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL