Permis de construire – Logements
4 Avenue Victor Hugo
0276812400205
Annulé
le 16 septembre 2024
1 logement
872 m² terrain
Vernon (27200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Vernon (27681)
- Adresse
-
4 Avenue Victor Hugo
27200 Vernon - Parcelle(s)
- XI 46
- Superficie terrain
- 872 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALPI
- SIREN
- 380604793,0
- SIRET
- 38060479300048,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27950 St Marcel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 100 | — | — |
| Locaux | 100 | — | — | — | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL