Permis de construire – Logements
5 Rue De La Messe
02769416F0018
Commencé
le 12 novembre 2016
1 logement
93 m² habitables
1 128 m² terrain
Villez-Sous-Bailleul (27950)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 novembre 2016
3
Ouverture chantier
22 mai 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Villez-Sous-Bailleul (27694)
- Adresse
-
5 Rue De La Messe
27950 Villez-Sous-Bailleul - Parcelle(s)
-
ZE 55
AC 324 - Superficie terrain
- 1 128 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 2C INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 384540308,0
- SIRET
- 38454030800036,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 27200 Vernon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL