Permis de construire – Logements
Le Domaine Des Noes Lot A1
02770117H2784
Terminé
le 20 juin 2017
1 logement
89 m² habitables
301 m² terrain
Val-De-Reuil (27100)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 juin 2017
3
Ouverture chantier
24 novembre 2017
4
Achèvement
30 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Val-De-Reuil (27701)
- Adresse
-
Le Domaine Des Noes Lot A1
27100 Val-De-Reuil - Parcelle(s)
- BX 81
- Superficie terrain
- 301 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMEX
- SIREN
- 422966465,0
- SIRET
- 42296646500011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76530 Grand-Couronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL