Permis de construire – Logements
6 Petite Rue
0280212100003
Autorisé
le 27 mai 2021
1 logement
95 m² habitables
1 055 m² terrain
Bailleau Le Pin (28120)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 mai 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Commune
- Bailleau Le Pin (28021)
- Adresse
-
6 Petite Rue
28120 Bailleau Le Pin - Parcelle(s)
-
A 886
A 922 - Superficie terrain
- 1 055 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DE POUANCE
- SIREN
- 412722035,0
- SIRET
- 41272203500018,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 28120 Bailleau Le Pin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL