Permis de construire – Logements
4 Pl Du Marche
0280511600089
Autorisé
le 16 décembre 2016
3 logements
244 m² terrain
Bonneval (28800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Commune
- Bonneval (28051)
- Adresse
-
4 Pl Du Marche
28800 Bonneval - Parcelle(s)
-
AB 412
AB 521 - Superficie terrain
- 244 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE HENRI EY
- SIREN
- 262800014,0
- SIRET
- 26280001400025,0
- Code APE
- 86.10Z
- Code juridique
- 7364,0
- Adresse
- 28800 Bonneval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL