Permis de construire – Logements
8 Sq Docteur Thelliez
0282942100001
Autorisé
le 16 mars 2021
1 logement
Oysonville (28700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Commune
- Oysonville (28294)
- Adresse
-
8 Sq Docteur Thelliez
28700 Oysonville - Parcelle(s)
- B 639
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE CHINOISE DE FRANCE
- SIREN
- 809142078,0
- SIRET
- 80914207800017,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 93500 Pantin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 140 | — | — |
| Locaux | 140 | — | — | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL