Permis de construire – Logements
Rue Du 16 Juin 1940
0283191700005
Autorisé
le 14 novembre 2017
2 logements
133 m² habitables
851 m² terrain
Rouvray-Saint-Denis (28310)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
14 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Commune
- Rouvray-Saint-Denis (28319)
- Adresse
-
Rue Du 16 Juin 1940
28310 Rouvray-Saint-Denis - Parcelle(s)
- EN 984
- Superficie terrain
- 851 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CQBAT
- SIREN
- 813080991,0
- SIRET
- 81308099100017,0
- Code APE
- 85.59A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 78100 Saint-Germain-En-Laye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL