Permis de construire – Logements
1 Rue De La Mairie
0283231500003
Annulé
le 04 février 2016
1 logement
210 m² habitables
1 549 m² terrain
Saint-Ange-Et-Torcay (28170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Centre-Val de Loire
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Commune
- Saint-Ange-Et-Torcay (28323)
- Adresse
-
1 Rue De La Mairie
28170 Saint-Ange-Et-Torcay - Parcelle(s)
-
ZN 211
ZN 213
ZN 214 - Superficie terrain
- 1 549 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARNAVALET
- SIREN
- 753439033,0
- SIRET
- 75343903300014,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 78550 Houdan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL