Permis de construire – Logements
14 Rue De La Bergerie
03000714X0114
Annulé
le 08 janvier 2015
1 logement
80 m² habitables
2 949 m² terrain
Ales (30100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Ales (30007)
- Adresse
-
14 Rue De La Bergerie
30100 Ales - Parcelle(s)
- AW 312
- Superficie terrain
- 2 949 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RATIN
- SIREN
- 535359160,0
- SIRET
- 53535916000020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30100 Ales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
| Locaux | 177 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL