Permis de construire – Logements
Chemi De Brueges
03000714X0131
Terminé
le 14 janvier 2015
1 logement
94 m² habitables
349 m² terrain
Ales (30100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 janvier 2015
3
Ouverture chantier
14 août 2015
4
Achèvement
15 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Ales (30007)
- Adresse
-
Chemi De Brueges
Lieu-dit : LOT NA 15 LOTISSEMENT ""LE CLOS DE BRUEG
30100 Ales - Parcelle(s)
- AM 552
- Superficie terrain
- 349 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LES TOITS DE FRANCE
- SIREN
- 329690226,0
- SIRET
- 32969022600041,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 30900 NaãÂMes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL