Permis de construire – Logements
14 Rue Marcel Paul
03000718C0043
Autorisé
le 17 septembre 2018
1 logement
82 m² habitables
892 m² terrain
Ales (30100)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Ales (30007)
- Adresse
-
14 Rue Marcel Paul
30100 Ales - Parcelle(s)
- BM 331
- Superficie terrain
- 892 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'OASIS
- SIREN
- 434506879,0
- SIRET
- 43450687900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30100 Ales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 360 | 82 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL