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Permis de construire – Logements

3 Rue Du Temperas

03000719C0223
Autorisé
le 29 octobre 2019
2 logements 1 403 m² terrain Ales (30100)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 octobre 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Gard (30)
Commune
Ales (30007)
Adresse
3 Rue Du Temperas
30100 Ales
Parcelle(s)
CA 339
CA 340
CA 814
Superficie terrain
1 403 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI CETOM
SIREN
441735511,0
SIRET
44173551100012,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6599,0
Adresse
30340 Mons
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
Logements collectifs
2
Collectifs hors résidence
2

Répartition par pièces

T2
1
T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 2 665 134
Locaux 260 134

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL