Permis de construire – Logements
Chem De La Coste
03002121R0009
Terminé
le 09 février 2022
1 logement
100 m² habitables
440 m² terrain
Aubussargues (30190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 février 2022
3
Ouverture chantier
03 octobre 2022
4
Achèvement
03 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Aubussargues (30021)
- Adresse
-
Chem De La Coste
30190 Aubussargues - Parcelle(s)
- AE 419
- Superficie terrain
- 440 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FOD
- SIREN
- 904176161,0
- SIRET
- 90417616100019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35480 Guipry-Messac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL