Permis de construire – Logements
Chemin Des Artisans
03002720C0018
Terminé
le 17 novembre 2020
1 logement
49 m² habitables
3 439 m² terrain
Bagard (30140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 novembre 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2021
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagard (30027)
- Adresse
-
Chemin Des Artisans
30140 Bagard - Parcelle(s)
- AE 640
- Superficie terrain
- 3 439 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DELTA BATIMENT
- SIREN
- 833698053,0
- SIRET
- 83369805300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30140 Bagard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 49 | — | — | — |
| Locaux | 640 | 347 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL