Permis de construire – Logements
9 Traverse Villeneuve
03002813W0002
Autorisé
le 15 février 2013
1 logement
67 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
9 Traverse Villeneuve
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
- BE 718
- Superficie terrain
- 67 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA MONTAGNE - LA MER
- SIREN
- 535319131,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30300 Beaucaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 | — | 119 | — | 119 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL