Permis de construire – Logements
6 Pl Auguste Mallet
03002814W0124
Autorisé
le 06 janvier 2015
4 logements
200 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
6 Pl Auguste Mallet
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
-
BH 58
BH 59
BH 60 - Superficie terrain
- 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI APOLINNE
- SIREN
- 339298309,0
- SIRET
- 33929830900016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30200 Bagnols-Sur-Ceze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 150 | — | — |
| Locaux | 150 | — | — | — | 150 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL