Permis de construire – Logements
Chemin De Baranier
03002815W0022
Commencé
le 28 mai 2015
1 logement
45 m² habitables
22 675 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 mai 2015
3
Ouverture chantier
07 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
Chemin De Baranier
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
-
AC 192
AC 193 - Superficie terrain
- 22 675 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DE LA ROMANCE
- SIREN
- 750788168,0
- SIRET
- 75078816800011,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 30200 Bagnols-Sur-Ceze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 144 | 45 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL