Permis de construire – Logements
4 Rue Des Bains Romains
03002819W0086
Terminé
le 20 février 2020
2 logements
144 m² habitables
665 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 février 2020
3
Ouverture chantier
13 janvier 2021
4
Achèvement
23 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
4 Rue Des Bains Romains
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
- CD 540
- Superficie terrain
- 665 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JASMIN IMMOBILIER
- SIREN
- 880445705,0
- SIRET
- 88044570500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30200 Orsan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL