Permis de construire – Logements
6 Chemin De Capite
03002821W0114
Commencé
le 20 juin 2022
2 logements
35 m² habitables
203 m² terrain
Bagnols-Sur-Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juin 2022
3
Ouverture chantier
22 août 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols-Sur-Ceze (30028)
- Adresse
-
6 Chemin De Capite
30200 Bagnols-Sur-Ceze - Parcelle(s)
- BI 351
- Superficie terrain
- 203 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JAVA - PROJET IMMOBILIER
- SIREN
- 514276336,0
- SIRET
- 51427633600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30200 Chusclan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | 44 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | — | 44 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL