Permis de construire – Logements
27 BI Rue Andre Thome
03002822W0108
Terminé
le 01 septembre 2022
1 logement
738 m² terrain
Bagnols Sur Ceze (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 septembre 2022
3
Ouverture chantier
01 avril 2023
4
Achèvement
25 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bagnols Sur Ceze (30028)
- Adresse
-
27 BI Rue Andre Thome
30200 Bagnols Sur Ceze - Parcelle(s)
- BE 792
- Superficie terrain
- 738 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA MONTEE
- SIREN
- 421284316,0
- SIRET
- 42128431600021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 71390 Saint Desert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL