Permis de construire – Logements
Impasse Des Artisans D'Occ
03003417C0097
Autorisé
le 13 février 2018
77 m² habitables
1 005 m² terrain
Bellegarde (30127)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bellegarde (30034)
- Adresse
-
Impasse Des Artisans D'Occ
Lieu-dit : ZA DU RIEU LOT N_2
30127 Bellegarde - Parcelle(s)
- B 2322
- Superficie terrain
- 1 005 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MACEGLIA
- SIREN
- 814669826,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30127 Bellegarde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 77 | — | — | — |
| Locaux | — | 268 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL