Permis de construire – Logements
Bezouce
03003916N0001
Terminé
le 31 juillet 2016
1 logement
92 m² habitables
3 399 m² terrain
Bezouce (30320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 juillet 2016
3
Ouverture chantier
05 janvier 2017
4
Achèvement
20 février 2018
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE BERTHALDES
- SIREN
- 344406319,0
- SIRET
- 34440631900022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30320 Bezouce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
| Locaux | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL