Permis de construire – Logements
Nojaret
03004418C0003
Autorisé
le 17 décembre 2018
3 logements
253 m² habitables
Bonnevaux (30450)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 décembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Bonnevaux (30044)
- Adresse
-
Nojaret
30450 Bonnevaux - Parcelle(s)
- F 979
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHRISTIAN-JACQUELINE
- SIREN
- 432258119,0
- SIRET
- 43225811900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30450 Bonnevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 253 | 253 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL