Permis de construire – Logements
Brouzet-Les-Quissac
03005417A0007
Autorisé
le 12 novembre 2017
11 098 m² terrain
Brouzet-Les-Quissac (30260)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Brouzet-Les-Quissac (30054)
- Adresse
-
Lieu-dit : BAUBIAC
30260 Brouzet-Les-Quissac - Parcelle(s)
- AB 31
- Superficie terrain
- 11 098 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 34110 Vic-La-Gardiole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 111 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL