Permis de construire – Logements
Brouzet-Les-Quissac
03005421A0002
Autorisé
le 09 mai 2022
1 logement
140 m² habitables
23 783 m² terrain
Brouzet-Les-Quissac (30260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Brouzet-Les-Quissac (30054)
- Adresse
-
Lieu-dit : BAGNE LOUP
30260 Brouzet-Les-Quissac - Parcelle(s)
-
AN 82
AN 80 - Superficie terrain
- 23 783 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BAGNE LOUP
- SIREN
- 848430187,0
- SIRET
- 84843018700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 30260 Brouzet-Les-Quissac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL