Permis de construire – Logements
9 BIS 9 Bis Rue Frederic Mistral
03006117N0011
Terminé
le 03 juillet 2017
2 logements
218 m² habitables
586 m² terrain
La Calmette (30190)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 juillet 2017
3
Ouverture chantier
28 novembre 2017
4
Achèvement
20 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- La Calmette (30061)
- Adresse
-
9 BIS 9 Bis Rue Frederic Mistral
30190 La Calmette - Parcelle(s)
- AT 318
- Superficie terrain
- 586 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOCELAUD
- SIREN
- 813211505,0
- SIRET
- 81321150500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30190 Boucoiran Et Nozieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 218 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL