Permis de construire – Logements
Lot 1 Lotissement ""Les Sev
03007519N0003
Commencé
le 06 juin 2019
2 logements
130 m² habitables
197 m² terrain
Caveirac (30820)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 juin 2019
3
Ouverture chantier
05 octobre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Caveirac (30075)
- Adresse
-
Lot 1 Lotissement ""Les Sev
30820 Caveirac - Parcelle(s)
- AT 446
- Superficie terrain
- 197 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LES TOITS DE FRANCE
- SIREN
- 329690226,0
- SIRET
- 32969022600041,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 30000 Nimes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL