Permis de construire – Logements
15 Place Du Jeu De Paume
03009126N0002
Autorisé
le 24 février 2026
3 logements
373 m² terrain
Congenies (30111)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
24 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Congenies (30091)
- Adresse
-
15 Place Du Jeu De Paume
30111 Congenies - Parcelle(s)
-
B 709
B 719 - Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU JEU DE PAUME
- SIREN
- 995120490,0
- SIRET
- 99512049000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30420 Calvisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | — | 175 | — | 175 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL