Permis de construire – Logements
Le Village
03010320R0012
Terminé
le 17 mars 2021
1 logement
44 m² habitables
123 m² terrain
Domazan (30390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 mars 2021
3
Ouverture chantier
24 juin 2021
4
Achèvement
13 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Domazan (30103)
- Adresse
-
Le Village
30390 Domazan - Parcelle(s)
-
AD 213
AD 214 - Superficie terrain
- 123 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DOMAZAN
- SIREN
- 213001035,0
- SIRET
- 21300103500012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 30390 Domazan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 44 | — | 11 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL