Permis de construire – Logements
266 Ruejean Giono
03010424D0011
Autorisé
le 29 janvier 2025
1 logement
90 m² habitables
Domessargues (30350)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
29 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Domessargues (30104)
- Adresse
-
266 Ruejean Giono
30350 Domessargues - Parcelle(s)
-
A 1280
A 1347 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CARRE
- SIREN
- 432873487,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30000 Nimes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL