Permis de construire – Logements

Le Garn

03012413RA004

Autorisé

le 18 novembre 2013

4 305 m² terrain Le Garn (30760)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

18 novembre 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gard (30)
Commune: Le Garn (30124)
Adresse: Lieu-dit : LE POUZOLLE
30760 Le Garn
Parcelle(s): AC 214
Superficie terrain: 4 305 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 30760 Le Garn
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Agriculture

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non

Programme de construction

Total logements créés: —
Logements individuels: —
Logements collectifs: —

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Locaux	—	149	—	—	—

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Novembre 2013
Dernière mise à jour: Novembre 2013

Données issues de la base SITADEL