Permis de construire – Logements
7 Lotissement Mas De Serre
03012815N0015
Commencé
le 06 novembre 2015
2 logements
60 m² habitables
3 387 m² terrain
Generac (30510)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
06 novembre 2015
3
Ouverture chantier
20 novembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Generac (30128)
- Adresse
-
7 Lotissement Mas De Serre
30510 Generac - Parcelle(s)
- A 841
- Superficie terrain
- 3 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RSM
- SIREN
- 799492871,0
- SIRET
- 79949287100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30620 Bernis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
| Locaux | — | 714 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL