Permis de construire – Logements
Port Royal
03013324Y0141
Autorisé
le 19 novembre 2024
1 logement
73 520 m² terrain
Le Grau Du Roi (30240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Le Grau Du Roi (30133)
- Adresse
-
Port Royal
30240 Le Grau Du Roi - Parcelle(s)
-
BW 211
BW 213
BW 240 - Superficie terrain
- 73 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SCARABES
- SIREN
- 478266968,0
- SIRET
- 47826696800013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30240 Le Grau Du Roi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 63 | — | — |
| Locaux | 63 | — | — | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL