Permis de construire – Logements
LOT A Chemin Des Capitelles
0301642200001
Terminé
le 05 juillet 2022
1 logement
135 m² habitables
3 134 m² terrain
Mejannes-Le-Clap (30430)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 juillet 2022
3
Ouverture chantier
10 décembre 2022
4
Achèvement
10 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Mejannes-Le-Clap (30164)
- Adresse
-
LOT A Chemin Des Capitelles
30430 Mejannes-Le-Clap - Parcelle(s)
-
B 705
B 744 - Superficie terrain
- 3 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NATA9
- SIREN
- 878627694,0
- SIRET
- 87862769400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30430 Mejannes Le Clap
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 135 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL