Permis de construire – Logements
Le Verger
03018219N0013
Autorisé
le 17 septembre 2019
1 logement
40 m² habitables
1 765 m² terrain
Montpezat (30730)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Montpezat (30182)
- Adresse
-
Le Verger
30730 Montpezat - Parcelle(s)
- C 461
- Superficie terrain
- 1 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT-BAUZELY
- SIREN
- 213002330,0
- SIRET
- 21300233000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 30730 Mmontpezat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 40 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL