Permis de construire – Logements
Moulezan
03018321N0003
Terminé
le 16 avril 2021
1 logement
97 m² habitables
800 m² terrain
Moulezan (30350)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 avril 2021
3
Ouverture chantier
05 septembre 2021
4
Achèvement
31 mars 2022
Demandeur
- Dénomination
- SCI IX'IMMO
- SIREN
- 817984669,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 34170 Castelnau Le Lez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL