Permis de construire – Logements
Avenue Du Gardon
0301841600004
Commencé
le 12 avril 2016
2 logements
31 m² habitables
1 040 m² terrain
Moussac (30190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 avril 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Moussac (30184)
- Adresse
-
Avenue Du Gardon
30190 Moussac - Parcelle(s)
-
D 354
D 355 - Superficie terrain
- 1 040 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA CORNICHE
- SIREN
- 341375608,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30190 Moussac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 149 | 31 | 149 | — | 149 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL