Permis de construire – Logements
5 Avenu Des Tavans
03019118R0007
Terminé
le 13 novembre 2018
2 logements
5 m² habitables
218 m² terrain
Orsan (30200)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 novembre 2018
3
Ouverture chantier
13 avril 2019
4
Achèvement
13 mars 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Orsan (30191)
- Adresse
-
5 Avenu Des Tavans
30200 Orsan - Parcelle(s)
- 0C 105
- Superficie terrain
- 218 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ORSAN
- SIREN
- 213001910,0
- SIRET
- 21300191000016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 30200 Orsan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 107 | 5 | 107 | — | 107 |
| Locaux | 99 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL