Permis de construire – Logements
Chemin Des Clauzels
03020019A0009
Autorisé
le 20 janvier 2020
1 logement
93 m² habitables
903 m² terrain
Pompignan (30170)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Pompignan (30200)
- Adresse
-
Chemin Des Clauzels
30170 Pompignan - Parcelle(s)
- AL 504
- Superficie terrain
- 903 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NICOLAS-L'HOSTIS
- SIREN
- 850178344,0
- SIRET
- 85017834400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30440 Roquedur Le Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL