Permis de construire – Logements
5788 Les Bois - Site Du Pont Du
03021218R0013
Autorisé
le 21 décembre 2018
1 logement
3 910 m² terrain
Remoulins (30210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
21 décembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Remoulins (30212)
- Adresse
-
5788 Les Bois - Site Du Pont Du
Lieu-dit : ""LE BISTROT"" ANNEXE DU RESTAURANT LES
30210 Remoulins - Parcelle(s)
- AB 23
- Superficie terrain
- 3 910 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EPCC PONT DU GARD
- SIREN
- 448279844,0
- SIRET
- 44827984400014,0
- Code APE
- 91.03Z
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 30210 Vers Pont Du Gard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 75 | — | — |
| Locaux | 75 | — | — | — | 75 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL