Permis de construire – Logements
Chemin De La Cave
0302142300016
Annulé
le 05 janvier 2024
2 logements
199 m² habitables
521 m² terrain
Ribaute-Les-Tavernes (30720)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Ribaute-Les-Tavernes (30214)
- Adresse
-
Chemin De La Cave
30720 Ribaute-Les-Tavernes - Parcelle(s)
- AR 850
- Superficie terrain
- 521 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SELENAY
- SIREN
- 488678673,0
- SIRET
- 48867867300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30720 Ribaute Les Tavernes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL