Permis de construire – Logements
15 Mas Des Gours
0302232300085
Autorisé
le 22 septembre 2023
1 logement
148 m² habitables
908 m² terrain
Rousson (30340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Rousson (30223)
- Adresse
-
15 Mas Des Gours
30340 Rousson - Parcelle(s)
- BC 254
- Superficie terrain
- 908 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMO 2000
- SIREN
- 397614447,0
- SIRET
- 39761444700043,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 30340 Rousson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL