Permis de construire – Logements
Lieu-Dit ""Pont D Arnassan""
03024116N0025
Terminé
le 12 janvier 2017
1 logement
105 m² habitables
430 m² terrain
Saint-Chaptes (30190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 janvier 2017
3
Ouverture chantier
12 avril 2017
4
Achèvement
24 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Saint-Chaptes (30241)
- Adresse
-
Lieu-Dit ""Pont D Arnassan""
30190 Saint-Chaptes - Parcelle(s)
- AN 536P
- Superficie terrain
- 430 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 30900 Niimes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL