Permis de construire – Logements
LOT 7 Lotissement Le Clos Saint
0302412500021
Autorisé
le 14 janvier 2026
1 logement
99 m² habitables
486 m² terrain
Saint-Chaptes (30190)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
14 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Saint-Chaptes (30241)
- Adresse
-
LOT 7 Lotissement Le Clos Saint
30190 Saint-Chaptes - Parcelle(s)
- AD 529
- Superficie terrain
- 486 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLAPTI
- SIREN
- 990378861,0
- SIRET
- 99037886100019,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30190 Saint Dezery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL