Permis de construire – Logements
Lotissement Le Vieux Mouli
03025917A0054
Autorisé
le 24 mars 2017
2 logements
175 m² habitables
695 m² terrain
Saint-Hilaire-De-Brethmas (30560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 mars 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Saint-Hilaire-De-Brethmas (30259)
- Adresse
-
Lotissement Le Vieux Mouli
Lieu-dit : CHEMIN DE ST HILAIRE A LARNAC
30560 Saint-Hilaire-De-Brethmas - Parcelle(s)
-
BB 5
BB 26
BB 183 - Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- F.C. IMMOBILIER
- SIREN
- 824577878,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 30520 St Martin De Valgalgues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL