Permis de construire – Logements
5 Rue Des Ecoles
03031713N0005
Terminé
le 13 septembre 2013
13 logements
2 147 m² terrain
Sernhac (30210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 septembre 2013
3
Ouverture chantier
13 septembre 2013
4
Achèvement
31 décembre 2013
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Sernhac (30317)
- Adresse
-
5 Rue Des Ecoles
30210 Sernhac - Parcelle(s)
- D 789
- Superficie terrain
- 2 147 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JULIE
- SIREN
- 534434147,0
- SIRET
- 53443414700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13109 Simiane-Collongue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 690 | — | — |
| Locaux | 768 | — | 78 | — | 768 |
| Service public | — | 768 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL