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Permis de construire – Logements

Le Village

03032020C0002
Autorisé
le 05 mai 2020
1 logement 1 868 m² terrain Seynes (30580)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 mai 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Gard (30)
Commune
Seynes (30320)
Adresse
Le Village
30580 Seynes
Parcelle(s)
C 133
C 134
C 501
Superficie terrain
1 868 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
MAS DU BOUQUET
SIREN
835363904,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
30580 Seynes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 300
Locaux 300 300

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Piscine

Annexes

Piscine

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2020
Dernière mise à jour
Mai 2020

Données issues de la base SITADEL