Permis de construire – Logements

03035113J0031

03035113J0031

Annulé

le 17 juillet 2013

1 logement 282 m² habitables

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

17 juillet 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Gard (30)
Commune: None (30351)
Adresse: None None
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination: JU DE CAROTTE
SIREN: 478493539,0
SIRET: 47849353900025,0
Code APE: 68.20B
Code juridique: 6540,0
Adresse: 30400 Villeneuve Les Avignons
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Niveaux max: 1

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	—	282	—	—	—

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Piscine

Annexes

Piscine

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Juillet 2013
Dernière mise à jour: Juillet 2013

Données issues de la base SITADEL