Permis de construire – Logements
Zac De La Combe
03035115J0023
Terminé
le 09 septembre 2015
47 logements
3 192 m² habitables
4 622 m² terrain
Villeneuve-Les-Avignon (30400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 septembre 2015
3
Ouverture chantier
24 décembre 2015
4
Achèvement
31 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Gard (30)
- Commune
- Villeneuve-Les-Avignon (30351)
- Adresse
-
Zac De La Combe
30400 Villeneuve-Les-Avignon - Parcelle(s)
-
BA 75
BC 68
BC 71 - Superficie terrain
- 4 622 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELCOMBE HABITAT
- SIREN
- 799319199,0
- SIRET
- 79931919900011,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13097 Aix En Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 47
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 47
- Collectifs hors résidence
- 47
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 47
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 192 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL